Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"U.S. PLUS"
La Société dite : GENERALE DES FARINES FRANCE (S.A.), de nationalité française

Numéro de dépôt :
1343538
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1996

Présentation de la marque "U.S. PLUS"

Déposée le 20 février 1986 par la Société Anonyme (SA) La Société dite : GENERALE DES FARINES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "U.S. PLUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société dite : GENERALE DES FARINES FRANCE domicilié(e) domicilié 29, rue de Bassano 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet S. GOUVERNAL - France.

La marque "U.S. PLUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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La Société dite : GENERALE DES FARINES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "GRUAU PLUS" , "SEIGLE PLUS"


La Société dite : GENERALE DES FARINES FRANCE (S.A.), de nationalité française - domicilié 29, rue de Bassano 75008 PARIS - France


Cabinet S. GOUVERNAL - France


Inscription le 25 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155501 - Publication au BOPI 1993-02-25

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